Les Archives Départementales
Critère(s) de recherche: Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)
Conformément à une lettre du ministre de la Police du 10 juillet 1810.
Classement par arrondissements.
En exécution d'une circulaire du ministre de la Police du 24 novembre 1815.
États nominatifs et numériques pour les arrondissements d'Auxerre, Avallon, Joigny et Sens, avec l'indication des décisions prises à l'égard de chaque individu compromis
En exécution de l'article 14 de la Constitution
En exécution de l'article 14 de la Constitution et de l'article 16 du senatus-consulte du 25 décembre suivant.
Pièces générales. Délibérations des conseils municipaux des arrondissements d'Auxerre et d'Avallon.
Dressés en vertu d'une circulaire ministétérielle de février 1885.
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